Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre V-1 - Règlement sur les véhicules hippomobiles

Article 39
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Texte intégral
39.Le cocher dont le permis est révoqué doit remettre à la direction son insigne de cocher.
2000, VQV-2, a. 39.
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